Archives des procès verbaux des séances du conseil municipal (depuis 2008)
Le trombinoscope
LE CONSEIL MUNICIPAL élu en 2020
Gilbert MEYSSONNIER Président de toutes les commissions municipales,
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Joseph AMPILHAC
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Hubert MARREL
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Suzanne TOURETTE
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Roselyne RIBEYRE
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Alain BERNARD
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Eric TAULEIGNE |
Sylvie BERNARD |
Mickaël ROUSSET
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Christophe MICHEL
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Chantal FARGETTE |
Gaëlle BESSEYRE |
Pierre HELLEPUTTE
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Christophe MELEROWICZ
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Sylvie TERRASSON-GIRAUD Vice-présidente de la commission animation, culture, vie associative |
LES COMMISSIONS ET LES DELEGUES DU CONSEIL
Commissions communales :
Commission |
Vice-président |
Membres |
1 - Finances |
G. Meyssonnier
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J. Ampilhac – P. Helleputte – S. Terrasson-Giraud – C. Fargette |
2 - Voirie, chemins ruraux, pistes forestières, boisement, matériel, services techniques |
H. Marrel |
S. Tourette - C. Michel – C. Mélérowicz - J. Ampilhac – S. Terrasson-Giraud |
3 - Bâtiments, patrimoine, cimetière |
J. Ampilhac |
R. Ribeyre – E. Tauleigne – C. Michel |
4 - Chaufferie et réseau de chaleur |
P. Helleputte |
M. Rousset – J. Ampilhac – C. Mélérowicz |
5 - Aménagement, urbanisme, développement économique, Maison de santé, emploi |
S. Bernard - |
E. Tauleigne – S. Terrasson-Giraud – P. Helleputte |
6 - Cadre de vie, environnement, tourisme, camping, propreté, fleurissement |
S. Tourette |
G. Besseyre - S. Bernard – H. Marrel – A. Bernard |
7 - Communication, relation, bulletin municipal, site internet |
A. Bernard |
C. Mélérowicz – M. Rousset |
8 - Animation, culture, vie associative, Solidarité, cérémonies, réceptions, subventions |
S. Terrasson-Giraud |
C. Fargette – S. Tourette – G. Besseyre – H. Marrel – C. Michel |
9 - Villages |
S. Terrasson-Giraud |
C. Michel, R. Ribeyre, S. Bernard, S. Tourette |
10 - Appels d’offres |
Membre de droit : Le Maire 3 titulaires : J. Ampilhac – P. Helleputte – H. Marrel 3 suppléants : S. Terrasson-Giraud – M. Rousset – C. Mélérowicz. |
Délégués dans les organismes extérieurs :
Organisme |
Délégués |
Communauté d’agglomération (CAPEV) |
1 titulaire : G. Meyssonnier |
Syndicat intercommunal de traitement des orduresmén agères (SICTOM) |
1 titulaire : H. Marrel |
Syndicat d’énergie de la Haute-Loire (SDE) |
2 titulaires : E. Tauleigne, P. Helleputte |
Parc naturel régional Livradois-Forez (PNRLF) |
1 titulaire : C. Mélérowicz |
Conseil d'Administration collège du mont-Bar |
1 titulaire : E. Tauleigne 1 suppléant : S. Terrasson-Giraud |
Conseil d'Administration AGUMAA |
2 titulaires : S. Bernard, S. Tourette |
Conseil d'Administration EHPAD | Membre de droit : G. Meyssonnier 2 élus : C. Fargette, R. Ribeyre |
Conseil d'Administration MAS |
1 titulaire : H. Marrel 1 suppléant : G. Besseyre |
Conseil d’école ELJM | Membre de droit : G. Meyssonnier 1 élu : S. Terrasson-Giraud |
Conseil d'Administration Comité de jumelage Allègre, Céaux, Monlet, Vernassal-Krostitz |
Membre de droit : G. Meyssonnier |
Fédération nationale des communes forestières |
1 titulaire : J. Ampilhac 1 suppléant : S. Bernard |
Correspondant défense |
1 titulaire : A. Bernard |
Centre national d’action sociale (CNAS) | 1 élu : G. Meyssonnier 1 agent : M. Rieu |
Conseil d'administration "café culturel associatif la Coccinelle" |
1 titulaire : P. Helleputte 1 suppléant : S. Bernard |
Etablissement public foncier (EPF-SMAF) |
1 titulaire : J. Ampilhac 1 suppléant : G. Meyssonnier |
Petites cités de caractères en AURA |
1 titulaire : G. Meyssonnier 1 suppléant : H. Marrel |
Conseil d'administration ADMR |
1 titulaire : G. Meyssonnier |
Référents des villages
Villages | Référents |
Salettes-Les Astiers-Combolivier | C. Michel |
Besses-Chaduzias |
R. Ribeyre |
Sannac-Chabannes-Sassac-Sarzols-Les Crozes |
S. Bernard |
Le Mallet-La Clède-Menteyres-Pendery-La Pauze-Le Chier-Blot | S. Tourette |
Châteauneuf (du local technique à Châteauneuf) |
S. Terrasson-Giraud |
Les séances du conseil
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Le Conseil municipal se réunit, chaque fois que cela est jugé nécessaire par le maire et ses adjoints dans la salle du conseil. En principe à 18h00 un vendredi. Pour confirmation, consultez la convocation affichée en mairie ; un avis paraît aussi dans la presse dans le courant de la semaine qui précède le conseil. Les séances sont publiques et l'entrée est libre (...mais sans possibilité de participer aux débats !).
Si vous n'avez pas pu y assister, vous retrouverez sur ce site les procès-verbaux des séances qui vous intéressent : pour cela, cliquez sur la date (fichier au format PDF).
Le compte-rendu de la dernière séance du conseil du 18 décembre 2023 est en ligne .
Prochain conseil : Vendredi 15 Mars 2024 à 18h30 dans la salle du conseil en mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Délibérations:
1. Vote Approbation comptes de gestion 2023 dressés par le receveur Budgets
Commune,Chaufferie
2. Vote Comptes administratifs 2023 Commune,Chaufferie
3. Vote Affectation résultats 2023 Commune,Chaufferie
4. Vote Clos du FANGEAS portage et gardienage EPF
5. Vote Adjudication terrains Communaux
6. Vote Ilôt NDO : diagnostic structure
7. Vote sécurité incendie Pré du Mié demande de subvention Fonds Vert
8. Vote Traverse : tranches fermes et optionnelles : choix des entreprises
9. Vote Traverse : désimperméabilisation des sols demande de subvention Fonds Vert
10. Vote Traverse : désimperméabilisation des sols demande de subvention Leader
11.Vote Traverse : plan de financement tranche ferme( sous réserve)
12.Vote controleur SPS traverse
13.Vote retrait délibération N°41-2023 du 20/11/2023
14. Vote subvention "amendes de police"
• Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal
donnée au Maire
• Déclarations d’intention d’aliéner
• Informations sur l’activité de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay
• Questions des conseillers et du public
• Informations de la municipalité
- Information recensement 2024
- Bilan service unifié
Procès-verbaux des séances du conseil municipal de 2020
Séances du nouveau conseil municipal du 26 mai 2020
Procès verbal de la séance du 18 décembre 2023
Procès verbal de la séance du 20 novembre 2023
Procès verbal de la séance du 02 août 2023
Procès verbal de la séance du 09 juin 2023
Procès verbal de la séance du 23 mai 2023
Procès verbal de la séance du 14 avril 2023
Procès verbal de la séance du 07 mars 2023
Procès verbal de la séance du 14 décembre 2022
Procès verbal de la séance du 18 juillet 2022
Procès verbal de la séance du 13 avril 2022
Procès verbal de la séance du 28 février 2022
Procès verbal de la séance du 22 décembre 2021
Procès verbal de la séance du 29 octobre 2021
Procès verbal de la séance du 16 juillet 2021
Procès verbal de la séance du 08 avril 2021
Procès verbal de la séance du 26 février 2021
Procès verbal de la séance du 20 novembre 2020
Procès verbal de la séance du 24 juillet 2020
Procès verbal de la séance du 26 mai 2020
Séances de l'ancien conseil municipal de 2014
Procès verbal de la séance du 27 février 2020
Procès verbal de la séance du 17 janvier 2020
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