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Les séances du conseil

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Le Conseil municipal se réunit, chaque fois que cela est jugé nécessaire par le maire et ses adjoints dans la salle du conseil.  En principe à 18h00 un vendredi. Pour confirmation, consultez la convocation affichée en mairie ; un avis paraît aussi dans la presse dans le courant de la semaine qui précède le conseil. Les séances sont publiques et l'entrée est libre (...mais sans possibilité de participer aux débats !).

Si vous n'avez pas pu y assister, vous retrouverez sur ce site les procès-verbaux des séances qui vous intéressent : pour cela, cliquez sur la date (fichier au format PDF).

 

Le compte-rendu de la dernière séance du conseil du 18 décembre 2023 est en ligne .

Prochain conseil :    Vendredi 15 Mars 2024    à   18h30 dans la salle du conseil en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

Adoption du procès-verbal de la précédente réunion


Délibérations:

1. Vote Approbation comptes de gestion 2023 dressés par le receveur Budgets
Commune,Chaufferie
2. Vote Comptes administratifs 2023 Commune,Chaufferie
3. Vote Affectation résultats 2023 Commune,Chaufferie
4. Vote Clos du FANGEAS portage et gardienage EPF
5. Vote Adjudication terrains Communaux
6. Vote Ilôt NDO : diagnostic structure
7. Vote sécurité incendie Pré du Mié demande de subvention Fonds Vert
8. Vote Traverse : tranches fermes et optionnelles : choix des entreprises
9. Vote Traverse : désimperméabilisation des sols demande de subvention Fonds Vert
10. Vote Traverse : désimperméabilisation des sols demande de subvention Leader
11.Vote Traverse : plan de financement tranche ferme( sous réserve)
12.Vote controleur SPS traverse
13.Vote retrait délibération N°41-2023 du 20/11/2023
14. Vote subvention "amendes de police"

• Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal
donnée au Maire
• Déclarations d’intention d’aliéner
• Informations sur l’activité de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay

• Questions des conseillers et du public
• Informations de la municipalité
- Information recensement 2024
- Bilan service unifié


 Procès-verbaux des séances du conseil municipal de 2020

Séances du nouveau conseil municipal du 26 mai 2020


Procès verbal de la séance du 18 décembre 2023

Procès verbal de la séance du 20 novembre 2023 

Procès verbal de la séance du 02 août 2023

Procès verbal de la séance du 09 juin 2023

Procès verbal de la séance
du 23 mai 2023

Procès verbal de la séance du 14 avril 2023

Procès verbal de la séance du 07 mars 2023

Procès verbal de la séance du 14 décembre 2022

Procès verbal de la séance du 18 juillet 2022 

Procès verbal de la séance du 13 avril 2022

Procès verbal de la séance du  28 février 2022

Procès verbal de la séance du 22 décembre 2021

Procès verbal de la séance du 29 octobre 2021

Procès verbal de la séance du  16 juillet 2021

Procès verbal de la séance du  08 avril 2021

Procès verbal de la séance du  26 février 2021

Procès verbal de la séance du  20 novembre 2020

Procès verbal de la séance du 24 juillet 2020

  Procès verbal de la séance du 26 mai 2020 

 

Séances de l'ancien conseil municipal de 2014

Procès verbal de la séance du 27 février 2020

Procès verbal de la séance du 17 janvier 2020

 


 Archives des procès verbaux des séances du conseil municipal (depuis 2008)